Le personnel de la SEC a publié de nouvelles lignes directrices jeudi concernant le traitement des rachats de jetons, des jetons de staking et du développement blockchain en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières. Ces FAQ, publiées par la Division des finances d’entreprise de la SEC, précisent notamment que le rachat d’un actif crypto non sécurisé par un réseau déjà fonctionnel ne constitue pas en soi une promesse d’efforts essentiels de gestion selon le test Howey. Les jetons de staking liquide peuvent être qualifiés d’« outil numérique » lorsqu’ils servent de reçu pour l’actif sous-jacent, et les développeurs peuvent continuer à maintenir et améliorer un réseau fonctionnel sans que ces activités soient nécessairement considérées comme des efforts de gestion essentiels. Ces lignes directrices ne sont pas contraignantes et n’ont pas été approuvées par la Commission.
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