La Division of Corporation Finance de la SEC a publié une nouvelle FAQ relative à son Interpretive Release du 23 mars dernier, afin de clarifier quand un token peut être considéré comme un titre financier. Cette FAQ précise que les rachats de tokens, les mises à niveau des blockchains et les déclarations marketing n’échangent pas automatiquement un token en titre financier, dès lors que le système est fonctionnel. Selon l’avocat Gabriel Shapiro, cette nouvelle approche ouvre une voie large pour échapper à la réglementation des titres financiers, à condition que le token ne confère aucun droit, que les promesses soient mesurées et que le système soit opérationnel. Shapiro estime également que cette évolution pourrait inciter les entreprises à privilégier les levées de fonds par tokens plutôt que par actions, afin de bénéficier d’un cadre réglementaire moins contraignant.
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