La SEC a publié le 25 septembre de nouvelles FAQ visant à clarifier l’application de son communiqué interprétatif de mars 2026 aux crypto-actifs. Ces orientations, qui ne constituent pas des règles contraignantes mais simplement des recommandations du personnel, précisent notamment que les jetons de réception de staking peuvent être classés comme outils numériques s’ils représentent la propriété d’une marchandise numérique sous-jacente. La SEC a également établi que les contrats d’investissement dépendent des faits, des promesses spécifiques et des attentes de profit, tandis que les rachats ne qualifient pas pour les systèmes fonctionnels sauf s’ils sont présentés comme générant des rendements pour un système non fonctionnel. La CFTC a mis à jour ses propres FAQ la veille pour confirmer que certains actifs déjà autorisés peuvent être conservés sous forme tokenisée et que des entreprises réglementées peuvent utiliser la blockchain pour la tenue de registres.
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