Les États-Unis continuent de réglementer malgré l’échec du CLARITY Act

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Malgré le blocage du CLARITY Act par le Sénat américain, la SEC avance avec ses propres règles crypto. Son président, Paul Atkins, a annoncé une proposition visant à établir un cadre réglementaire clair pour la conservation des crypto-actifs. Cette mesure permettrait aux conseillers en investissement enregistrés et aux fonds réglementés de détenir des crypto-actifs sous certaines conditions, tout en clarifiant l’auto-conservation et le recours aux sociétés fiduciaires agréées au niveau des États. La proposition sera soumise à une période de consultation de 60 jours avant une possible adoption, et d’autres propositions réglementaires sont attendues.

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