Le lobby bancaire demande à l’OCC de clarifier le traitement des récompenses en stablecoins après la règle finale

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Le Bank Policy Institute a renouvelé, dans sa lettre d’information du 24 octobre, ses critiques concernant l’interprétation par l’OCC des dispositifs qui versent des récompenses aux détenteurs de stablecoins par l’intermédiaire de tiers. Le groupe bancaire conteste la suppression d’une présomption proposée et affirme que l’approche de remplacement ne précise pas suffisamment comment les décisions seront expliquées et publiées. Le désaccord porte sur l’application de l’interdiction des revenus versés par les émetteurs, dans le cadre de la règle plus large promulguée en vertu du GENIUS Act, qui entre en vigueur le 18 janvier 2027. Selon le BPI, une décision fondée sur la source du financement, l’identité du payeur et le comportement récompensé clarifierait le traitement des primes, remises et rendements. Le BPIIi présente ses inquiétudes sur lesStablecoins comme une prévision d’effets concurrentiels et financiers, et non comme la preuve d’une fuite mesurable de dépôts consécutive à la règle.

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