45 ans de règles, 5 chantiers : La SEC prépare l’arrivée des titres tokenisés

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La Securities and Exchange Commission (SEC) a proposé le 1er septembre une refonte de son cadre réglementaire encadrant les 273 agents de transfert enregistrés aux États-Unis, des intermédiaires dont les règles dataient des années 1970-1980. La proposition vise à intégrer la technologie blockchain et les titres dématérialisés, alors que des acteurs du marché cherchent déjà à introduire des agents de transfert natifs de la blockchain sur le marché américain. Cinq chantiers concrets sont en cours, incluant des exigences renforcées en matière de gestion des risques, de cybersécurité et de conformité, ainsi que la suppression du régime de faveur pour les petits acteurs. La consultation publique est ouverte pendant 60 jours après publication au Federal Register. Cette initiative s’inscrit dans une série de mesures prises sous la présidence de Paul Atkins pour simplifier la régulation et favoriser la tokenisation des marchés financiers.

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