Les régulateurs européens ciblent les stablecoins non conformes avec un délai de 90 jours

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L’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) a publié le 8 octobre un avis exigeant que les régulateurs nationaux imposent l’assainissement des expositions aux stablecoins non conformes dans un délai de trois mois, soit environ le 8 janvier 2027. Les entreprises qui ne respectent pas encore les règles peuvent fournir des services strictement limités nécessaires à un désengagement ordonné, tels que la liquidation, la conversion, le retrait, le transfert ou la garde des avoirs existants. Ces services de sortie doivent être limités dans le temps, clairement communiqués aux clients et sous supervision étroite, et ne doivent pas permettre de nouveaux achats ni de distribution active. L’avis cite l’article 66(1) du règlement MiCA, qui exige que les prestataires agissent dans l’intérêt de leurs clients, et ne concerne que l’accès par l’intermédiaire d’entreprises européennes réglementées, sans imposer une interdiction mondiale de détenir des actifs comme l’USDT.

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