La Securities and Exchange Commission a proposé mardi la première refonte substantielle de ses règles relatives aux agents de transfert depuis le début des années 1980, dans un document de 421 pages qui aborde largement la tenue de registres sur blockchain et les titres tokenisés. Les nouvelles questions de déclaration proposeraient d’exiger que les agents indiquent combien d’émissions ont leur fichier principal de détenteurs de titres sur un registre distribué, en distinguant les émissions tokenisées selon qu’elles sont sponsorisées par l’émetteur ou par un tiers. La commissioner Hester Peirce a déclaré que cette proposition était en préparation depuis plus d’une décennie et a invité les commentaires sur ses implications pour la tokenisation. Les participants au marché cherchent activement à introduire des agents de transfert natifs blockchain sur le marché américain. La période de commentaires est fixée à 60 jours après la publication au Federal Register.
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