S’intéresser aux contrats à terme sur actions uniques ? Méfiez-vous de ces surprises fiscales potentielles

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CME Group a lancé en juillet des contrats à terme cash-settled sur plus de 50 actions, dont Apple, Nvidia et Micron Technology, négociables 23 heures sur 24. Contrairement aux autres contrats à terme, ces produits ne bénéficient pas du traitement fiscal avantageux 60/40 : les gains sont intégralement imposés au taux du revenu ordinaire, pouvant atteindre 37%. L’utilisation de ces contrats comme couverture peut déclencher une vente constructive, forçant le paiement immédiat des impôts sur les gains latents si la couverture élimine substantiellement les risques. La règle de la vente à wash sale soulève également des incertitudes : vendre une action en perte et acheter un contrat à terme sur cette même action pourrait déclencher cette règle, mais les autorités fiscales n’ont pas encore clarifié ce point.

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