Coinbase a soumis une lettre de commentaires à la CFTC et à la SEC le 25 août, en réponse à leur demande conjointe de commentaires sur la définition de « swap » et de « swap fondé sur des titres ». L’argument central de la plateforme est que le chevauchement réglementaire entre les deux agences crée une zone grise juridictionnelle qui maintient les produits dérivés innovants hors des États-Unis, tandis que le reste du monde les échange librement. Coinbase propose trois recommandations : des cadres de conformité alternatifs permettant aux bourses déjà régulées par une agence de répondre aux exigences de l’autre, la classification des dérivés perpétuels sur actions comme contrats à terme sur titres, et la permission pour les bourses régulées par la CFTC ou la SEC de coter des contrats sur événements liés aux titres. La plateforme fait valoir cet argument en s’appuyant sur ses propres entités réglementées qui relèvent des deux agences : Coinbase Derivatives (CFTC), Coinbase Financial Markets (CFTC) et Coinbase Capital Markets (SEC). La CFTC a pris des mesures entre 2025 et 2026 pour ramener ces contrats de type perpétuel sur le territoire américain, et la proposition de cadres de conformité alternatifs pourrait réduire les barriers à l’entrée pour les entreprises de taille plus modeste.
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